Vous souhaitez importer en France des produits fabriquĂ©s au Vietnam ? Vous ne connaissez pas la dĂ©marche Ă  suivre et comment se dĂ©roule la procĂ©dure en douane ? FNM Vietnam, transitaire francophone spĂ©cialiste de la logistique entre les deux pays a rĂ©digĂ© cet article exhaustif sur le sujet. Fort de ses 10 annĂ©es de service, l’expĂ©rience acquise par FNM Vietnam fait de l’entreprise un commissionnaire en douane idĂ©al en France comme au Vietnam pour tout transfert de marchandise entre les deux pays. 

Sommaire de la page

1) Combien vais-je payer pour le dédouanement ? 

La premiĂšre Ă©tape Ă  accomplir, si elle n’est pas dĂ©jĂ  faite est de dĂ©terminer le code HS propre Ă  votre marchandise. Le SystĂšme HarmonisĂ© de dĂ©signation et de codification des marchandises est utilisĂ© par la France et le monde entier. Il permet d’homogĂ©nĂ©iser le traitement et l’identification des marchandises entre tous les pays membres de l’OMC. Ainsi, que vous soyez en France ou au Vietnam, vos produits possĂšdent le mĂȘme code HS. Chaque code est composĂ© de 6 nombres.

 

2) Calcul des taxes et droits de douane grĂące au code HS

L’image ci-dessous permet de comprendre la signification propre aux nombres composants un code HS :

description hs code ananas

Si vous souhaitez connaĂźtre ce code, la douane française Ă  mis en place un outil sur son site internet permettant de le dĂ©terminer. Visitez la page Nomenclatures – EncyclopĂ©dies tarifaires.

À droite de la barre de recherche dans la colonne « nomenclature » Ă  la gauche de l’écran, vous pouvez cliquer sur la loupe. Dans la nouvelle fenĂȘtre qui s’ouvre, vous pouvez chercher par chapitre, le code HS relatif Ă  votre article. Toujours pour l’ananas, vous verrez le code suivant au huitiĂšme chapitre de la deuxiĂšme section :

hs code ananas en france

Maintenant, vous pouvez Ă©valuer les droits de douane qui sont appliquĂ©s en France sur votre produit vietnamien. Pour cela, le site de l’UE met Ă  disposition un outil, le systĂšme de consultation TARIC.

En tapant le code HS puis en dĂ©signant le Vietnam comme pays d’origine, vous trouverez le rĂ©sultat suivant dans l’exemple d’un ananas :

droits de douane ananas en france

Les droits de douane applicables en France pour des ananas originaires du Vietnam s’élĂšveront donc Ă  hauteur de 2,30% de la valeur de la marchandise, par suite du SchĂ©ma des PrĂ©fĂ©rences tarifaires GĂ©nĂ©ralisĂ©es (SPG). Nous expliquons plus bas ce qu’est le SPG.

 

2.1) La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

La TVA en France est composée de quatre taux différents. Il y a le taux particulier de 2,1%, le taux réduit de 5,5%, le taux intermédiaire de 10% et le taux normal de 20% :

  • Le taux de 2,1% a effet sur les ventes d’animaux vivants et de mĂ©dicaments remboursables par la sĂ©curitĂ© sociale
  • Le taux de 5,5% a effet sur les livres et Ɠuvres artistiques, les produits alimentaires, les Ă©quipements pour handicapĂ©s et les produits d’hygiĂšne intime fĂ©minins

  • Le taux de 10% concerne le bois de chauffage et les produits agricoles non transformĂ©s
  • Le taux de 20% a effet sur tous les produits n’ayant pas Ă©tĂ© prĂ©cisĂ©s pour les autres taux

 

2.2) La taxe spĂ©ciale sur les huiles destinĂ©es Ă  l’alimentation humaine

Pour toutes huiles brutes d’alimentation, une taxe spĂ©ciale est apposĂ©e pour la France mĂ©tropolitaine et la Corse. Cette taxe ne s’applique pas si votre produit est destinĂ© aux DROM.

Les taux rĂ©els ont Ă©tĂ© rĂ©visĂ©s pour l’annĂ©e 2018. Les voici, classĂ©s du plus faible au plus Ă©levĂ© :

Types d’huile€/100 kg d’huile€/100 litres d’huile
Huiles de pépins de raisins et de colza8,8748,079
Huile de palme10,559-
Huiles de palmiste et de coprah11,529-
Toutes autres huiles d'animaux marins ou huiles végétales fluides15,11213,175
Huile d’arachide et de maïs17,32115,770
Huiles d'animaux marins dont le commerce est soumis aux rÚgles nationales ou internationales relatives aux espÚces protégées19,238-
Huile d'olive19,23817,321

Entre la valeur par kg et par litre, la plus élevée sera retenue pour taxer votre marchandise.

 

3) Est-il possible d’ĂȘtre exemptĂ© de droits de douane ?

Une sĂ©rie de mesures est prise pour que les entreprises puissent importer Ă  taux rĂ©duit ou nul dans le Territoire Douanier de l’Union (TDU). Ainsi, le SchĂ©ma des PrĂ©fĂ©rences tarifaires GĂ©nĂ©ralisĂ©es (SPG) est appliquĂ© sur les produits fabriquĂ©s au Vietnam.

 

3.1) Le Schéma des Préférences tarifaires Généralisées (SPG)

Le rĂ©gime gĂ©nĂ©ral du SPG de l’Union EuropĂ©enne s’applique sur une liste de pays exportateurs, dont le Vietnam. Pour aider le pays dans son dĂ©veloppement Ă©conomique, les produits « made in Vietnam » sont sujets Ă  des droits de douane rĂ©duits ou nuls lors de leur importation.

Le certificat d’origine de votre marchandise, permettant d’attester que leur production a eu lieu au Vietnam, est indispensable pour pouvoir profiter de cette mesure. Bien Ă©videmment, les importations d’armes et de munitions du Vietnam sont exclues de cette mesure.

 

3.2) Le régime général du SPG

L’annexe V du rĂšglement (UE) n° 978/2012 du 25 octobre 2012, compile les produits listĂ©s au rĂ©gime gĂ©nĂ©ral du SPG. Vous pouvez le parcourir pour savoir si les produits que vous importez vous permettent d’en profiter.

Selon la catĂ©gorie non sensible (NS) ou sensible (S) de vos biens, les droits de douane seront respectivement nuls ou rĂ©duits. Vous pouvez dĂ©terminer ce caractĂšre de nouveau dans l’annexe V du rĂšglement. ExceptĂ© pour les produits agricoles, les produits non sensibles sont exonĂ©rĂ©s de droits en intĂ©gralitĂ©.

 

3.3) Les marchandises sensibles (S) ou non sensibles (NS)

Le droit ad valorem et le droit spĂ©cifique sont appliquĂ©s en fonction du produit. Par exemple le droit ad valorem prend effet sur les produits des chapitres 1 Ă  49 et 64 Ă  97. LĂ , une rĂ©duction de 3,5% est appliquĂ©e sur les droits de douane prĂ©existants. C’est pourquoi, dans l’exemple de l’ananas produit au Vietnam, les droits de douane s’élĂšvent Ă  2,3%, par suite d’une rĂ©duction de 3,5% sur le taux initial de 5,8%. Le droit ad valorem vaut aussi pour les produits textiles Ă©numĂ©rĂ©s dans les chapitres 50 Ă  63. Une rĂ©duction de 20% est appliquĂ©e sur leurs droits de douane.

Dans le cas ou les deux types de droits sont appliqués sur un produit sensible, le droit ad valorem prévaut sur le droit spécifique.

L’annexe V du rùglement de base vous permet de :

  • DĂ©terminer la sensibilitĂ© ou non de votre produit
  • ConnaĂźtre les droits de douanes qui lui sont appliquĂ©s

 

3.4) La situation de contingent ou de suspension de votre type de marchandise

Si vous importez des produits semi-finis ou des matiĂšres premiĂšres indisponibles (suspension) ou disponibles en faible quantitĂ© (contingent) au sein de la France et de l’Union EuropĂ©enne, vous pouvez bĂ©nĂ©ficier de droits de douanes rĂ©duits ou nuls.

La liste des produits concernés est mise à jour tous les 6 mois, pour plus de renseignements consultez la page des douanes sur Les suspensions et contingents tarifaires autonomes.

 

4) Ma représentation en douane par votre entreprise me sera-t-elle facturée ?

Votre reprĂ©sentation en douane par l’entreprise ne fait pas l’objet d’une facturation. Seuls les droits de douane en France de vos produits vietnamiens vous seront demandĂ©s. En gage de bonne foi nous vous transmettrons tous les documents douaniers inhĂ©rents au dĂ©douanement de vos produits.

 

5) Le dĂ©douanement en France et dans l’UE

5.1) L’arrivĂ©e et le passage en douane de votre cargaison, Ă©tape par Ă©tape

Les Ă©tapes suivantes devront ĂȘtre suivies dans l’ordre pour dĂ©douaner votre marchandise :

  1. Vous devrez dĂ©clarer au bureau de douane l’arrivĂ©e imminente de l’avion ou du navire dans le territoire de l’UE.
  2. ImmĂ©diatement aprĂšs son arrivĂ©e, votre marchandise devra ĂȘtre conduite selon un itinĂ©raire prĂ©cis dans un bureau de douane dĂ©signĂ© en France. En cas d’incident empĂȘchant la livraison de la marchandise comme convenue, vous devez prĂ©venir immĂ©diatement le bureau de douane concernĂ©.

  3. À la suite de la prĂ©sentation de la marchandise, la douane autorise son dĂ©chargement. Elles seront ensuite rĂ©quisitionnĂ©es en dĂ©pĂŽt temporaire pour leur Ă©valuation.

  4. Une fois les taxes et droits de douanes acquittés, vos produits seront libérés et récupérables.

 

5.2) Comment puis-je contacter les douanes ?

Pour consulter les douanes du Vietnam

emblĂšme des douanes vietnamiennes

Nom officiel : General Department of Vietnam Customs

Site internet : Douanes vietnamiennes

Pour consulter les douanes françaises

emblÚme des douanes françaises

Nom officiel : Direction Générale des Douanes et Droits Indirectes

Site internet : Douanes françaises

 

6) Mes produits nĂ©cessitent-ils une autorisation d’importation ?

Pour pouvoir pĂ©nĂ©trer le territoire français, certaines marchandises ont besoin d’autorisations d’importation dĂ©livrĂ©es par les administrations françaises compĂ©tentes. Voici leur liste :

  • Les machines Ă  sous et autres appareils assimilables (deux autorisations accordĂ©es par le MinistĂšre de l'IntĂ©rieur)
  • Les Ɠuvres culturels et objets d’art (cela dĂ©pends du type d’Ɠuvre, visitez la page des douanes françaises sur les Ɠuvres et objets d’art pour en savoir plus)

  • Les toxines pathogĂšnes et micro-organismes (prĂ©sentez une autorisation accordĂ©e par l'Agence Nationale de SĂ©curitĂ© du MĂ©dicament et des produits de santĂ© ANSM)

  • Les produits phytopharmaceutiques (prĂ©sentez une autorisation accordĂ©e par la direction gĂ©nĂ©rale de l'alimentation)
  • Les organes et autres Ă©lĂ©ments du corp humain (En fonction de l’usage, prĂ©sentez une autorisation accordĂ©e par le MinistĂšre ChargĂ© de la Recherche, l'ANSM, L'Etablissement Français du Sang, l'Agence de BiomĂ©decine ou la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins)

  • Les psychotropes et autres stupĂ©fiants Ă  usage mĂ©dical ou scientifique (prĂ©sentez une autorisation accordĂ©e par l'ANSM)

  • Les mĂ©dicaments pour humains ou pour animaux (prĂ©sentez une autorisation accordĂ©e par l'Agence nationale de sĂ©curitĂ© sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ou par l'ANSM) 

  • Les denrĂ©es alimentaires. Cela dĂ©pend de la catĂ©gorie du produit, cet article de la douane française sur les DenrĂ©es Alimentaires vous donnera plus d’informations.

  • Les animaux vivants et produits d’origine animale (Une attestation de contrĂŽle vĂ©tĂ©rinaire d'entrĂ©e dĂ©livrĂ©e par l’inspecteur vĂ©tĂ©rinaire)

  • Les vĂ©gĂ©taux et produits d’origine vĂ©gĂ©tale (prĂ©sentez le DSCE-PP, Document Sanitaire Commun d'EntrĂ©e-Produit de Plantes dĂ©livrĂ© par le Service d'Inspection VĂ©tĂ©rinaire Et Phytosanitaire SIVEP) 

  • Les espĂšces vĂ©gĂ©tales et animales sauvages (prĂ©sentez un permis, certificat ou notification CITES d’importation)

  • Les armes et munitions (contactez la direction GĂ©nĂ©rale des douanes et droits indirectes pour obtenir des informations prĂ©cises)
  • Les produits relevant de la politique agricole commune (prĂ©sentez un certificat d’importation)

 

7) Les documents requis pour le dédouanement et le transfert de votre cargaison

7.1) Le connaissement (Airway Bill ou Bill of Lading)

Le B/O est le document de plus haute importance lors d’un import ou d’un export. Toutes les informations concernant votre cargaison sont prĂ©sentes sur ce document. Il dĂ©montre aussi que le transfert de la marchandise a bien Ă©tĂ© rĂ©glĂ© au transporteur. La lettre de crĂ©dit sera dĂ©livrĂ©e une fois le connaissement produit. Le Bill of Lading correspond Ă  un transfert maritime, tandis que le Airway Bill est inhĂ©rent Ă  un transfert aĂ©rien.

Ci-dessous, un exemple de Bill of Lading est analysé :

illustration connaissementsignification connaissement

7.2) Le document administratif unique

Le DAU est nĂ©cessaire Ă  toute dĂ©claration d’import sous forme de papier. Cet article des douanes françaises vous guide pour le remplir correctement.

Pour un dĂ©douanement Ă©lectronique par la plateforme numĂ©rique DELTA G, le Document Administratif Unique n’est pas utile. En effet DELTA G devrait remplacer le DAU Ă  moyen terme. À partir de 2021, le DAU ne sera plus utilisĂ© et chaque opĂ©ration d’import ou d’export devra passer par DELTA G.

 

7.3) Le certificat d’origine

Pour le dĂ©douanement de votre marchandise, le Certificat d’Origine est indispensable. En effet, c’est la preuve lĂ©gale que les produits que vous importez ont Ă©tĂ© fabriquĂ©s au Vietnam. L’exportateur doit avoir signĂ© ce document, qui doit avoir Ă©tĂ© produit par une agence gouvernementale vietnamienne. Le rĂ©gime douanier SPG ne pourra pas ĂȘtre appliquĂ© Ă  votre marchandise si vous ne le prĂ©sentez pas.

VoilĂ  Ă  quoi ressemble gĂ©nĂ©ralement un certificat d’origine (ici de Chine) :

Certificat d'origine chinois

7.4) La liste de colisage (packing list)

La liste de colisage doit renseigner le code HS de chaque produit que vous importez. Le document MSDS et le code international doivent accompagner cette liste si les produits que vous importez sont chimiques ou dangereux.

 

7.5) La facture originale

Elle sera utilisée par les agents douaniers pour vérifier que votre déclaration est en concordance avec les produits importés.

 

8) Les marchandises restreintes ou interdites d’importation et d’exportation en France

8.1) À exporter

  • Les contrefaçons
  • L’amiante ou les produits qui en contiennent

 

8.2) À importer

  • Les contrefaçons
  • L’amiante ou les produits qui en contiennent
  • Les produits pour enfants contenant du bisphĂ©nol A
  • Les produits contenant de la fourrure de chien et de chat
  • Les vĂ©gĂ©taux ou matiĂšre vĂ©gĂ©tales interdits d’introduction dans l’UE
  • Les produits d’origine animale interdits pour raisons sanitaire
  • Les marchandises contenant des substances dangereuses

 

9) L’EU-Vietnam Free Trade Agreement (EVFTA)

DĂ©but 2019, l’EU-Vietnam Free Trade Agreement (EVFTA) ou Accord de Libre Echange entre l’UE et le Vietnam devrait prendre effet. GrĂące Ă  la suppression de 99% des lignes tarifaires entre l’UE et le Vietnam, cet ALE devrait engendrer une nette augmentation des flux Ă©conomiques entre les deux zones. DĂšs son entrĂ©e en vigueur, l’Union EuropĂ©enne supprimera 71% des droits de douane sur les biens vietnamiens. Les autres taxes seront Ă©liminĂ©es dans les 7 annĂ©es suivantes. Le Vietnam de son cĂŽtĂ© Ă©liminera 65% de ses droits de douane sur toutes les marchandises produites dans l’UE, dĂšs que l’ALE prendra effet. Les 10 annĂ©es suivantes permettront d’éliminer progressivement le reste des taxes.

La balance commerciale entre le Vietnam et l’UE est largement favorable au Vietnam. Entre les deux zones, 80% des flux de marchandises sont orientĂ©s vers l’Europe. Cet ALE est donc une aubaine pour le Vietnam qui verra une entrĂ©e plus facile de ses produits chez son 3Ăšme partenaire Ă©conomique. Ainsi, les Ă©conomistes prĂ©disent une multiplication par 2 des imports de produits textiles vietnamiens au sein de l’UE d’ici 2020. Inversement, des domaines comme le transport maritime, l’assurance et la banque au Vietnam devraient ĂȘtre plus accessibles aux investissements europĂ©ens. Aussi, dĂšs 2019, l’élimination de 60% des droits de douane sur les produits chimiques et pharmaceutiques avantageront l’UE, trĂšs active dans ces industries. Dans les 10 annĂ©es suivantes, la levĂ©e des droits de douane au Vietnam sur les composantes automobiles et vĂ©hicules, ainsi que sur les vins et spiritueux et les produits laitiers sera une bonne nouvelle pour l’industrie automobile allemande et l’industrie agroalimentaire française.

Beaucoup d’entreprises corĂ©ennes utilisent le Vietnam comme base de production pour leurs produits. Ainsi, les retombĂ©es Ă©conomiques de l’EVFTA devraient profiter grandement Ă  la CorĂ©e du Sud. Les entreprises corĂ©ennes ont d’ailleurs publiquement exprimĂ© leur opinion favorable Ă  la mise en place de cet accord.

 

10) Relations diplomatiques et Ă©conomiques entre le Vietnam et la France

Depuis 1987, les deux pays possĂšdent officiellement une relation diplomatique ensemble. A partir de cette annĂ©e et jusqu’à 1954, l’influence coloniale de la France au Vietnam n’a fait qu’augmenter, jusqu’à finir par suite de la guerre d’Indochine. L’OIF, l’Organisation Internationale de la Francophonie compte le Vietnam comme membre, bien que le français ne soit plus vraiment parlĂ© au Vietnam. « Le courrier du Vietnam », un journal francophone prĂ©sent en kiosque au Vietnam et dans la francophonie est diffusĂ© depuis 1952.

Au dĂ©but de notre dĂ©cennie, les flux commerciaux Ă©taient plutĂŽt importants entre le Vietnam et la France. Bien qu’ils soient toujours en croissance en volume comme en valeur, les Ă©changes commerciaux de la France avec le Vietnam ont Ă©tĂ© dĂ©passĂ©s par ceux des Pays-Bas, de l’Allemagne et de l’Italie. Mais la visite au Vietnam du premier ministre français Edouard Philippe pour signer de gros contrats d’une valeur avoisinant les dix milliards d’euros devrait permettre Ă  la France de redevenir un partenaire Ă©conomique trĂšs important pour le Vietnam. En 2016, la France a importĂ© 5 milliards de USD de produits fabriquĂ©s au Vietnam, ce qui fait d’elle le 12Ăšme partenaire d’exportation du Vietnam. Au cours de cette mĂȘme annĂ©e la France a exportĂ© 1,6 milliards d’USD de produits au Vietnam, ce qui la classe au 16Ăšme rang des partenaires d’importation du Vietnam. Dans l’autre sens, le Vietnam Ă©tait le 20Ăšme partenaire d’importation de la France et le 46Ăšme partenaire d’exportation en 2016. 

Les contrats rĂ©cemment signĂ©s par Airbus et Safran avec VietJet devraient largement augmenter les Ă©changes entre les deux pays, tout comme l’entrĂ©e en vigueur de l’EVFTA par la suite.

 

Si votre entreprise est dĂ©jĂ  engagĂ©e sur le marchĂ© vietnamien, ou si vous souhaitez commencer dans l’import-export avec le Vietnam, l’EVFTA est une excellente opportunitĂ©. FNM Vietnam vous propose ses services de fret trĂšs compĂ©titifs entre l’Europe et le Vietnam. Nos services de qualitĂ© assureront un transit rapide de vos biens entre les deux continents. Contactez-nous dĂšs maintenant pour savoir ce qu’il est possible de mettre en Ɠuvre.

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